Mentions légales

Dernière mise à jour : avril 2026 — maisonlacuvee.fr
Sommaire
  1. Éditeur du site
  2. Hébergement
  3. Propriété intellectuelle
  4. Limitation de responsabilité
  5. Droit applicable
  6. Contact
Article 1

Éditeur du site

Le site maisonlacuvee.fr est édité par :

Exploitant du site
EnseigneLa Cuvée
Forme juridiqueSARL au capital de 5 000 €
GérantFabien Droal
SIRET987 933 983 00015
RCSQuimper — 987 933 983
Adresse1 Place Jean Jaurès, 29300 Quimperlé
Téléphone02 30 90 91 96
Article 2

Hébergement

Ce site est hébergé par :

Hébergeur
SociétéNetlify, Inc.
Adresse512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Article 3

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site — textes, images, typographies, mise en page, code source — est la propriété exclusive de La Cuvée ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel qu'en soit le support, sans l'accord préalable et écrit de La Cuvée, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 4

Limitation de responsabilité

La Cuvée s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, La Cuvée ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

La Cuvée décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

Article 5

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 6

Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : bonjour@maisonlacuvee.fr